L’Islam, à la lumière du projet de loi 59, Québec.

Le Coran et le discours haineux et incitant à la violence

Tribune libre de Vigile
jeudi 18 février

[1] Le projet de loi 59, Loi édictant la Loi concernant la prévention et la lutte contre les discours haineux et les discours incitant à la violence et apportant diverses modifications législatives pour renforcer la protection des personnes, a été renvoyé en commission parlementaire, après son adoption de principe par l’Assemblée nationale, pour être étudié article par article.

[2] Les articles 1 et 2 de ce projet de loi se lisent comme suit :

- 1. La présente loi a pour objet d’établir des mesures de prévention et de
lutte contre les discours haineux et les discours incitant à la violence.
Elle s’applique aux discours haineux et aux discours incitant à la violence
tenus ou diffusés publiquement et qui visent un groupe de personnes qui
présentent une caractéristique commune identifiée comme un motif de
discrimination interdit à l’article 10 de la Charte des droits et libertés de la
personne (chapitre C‑12).

- 2. Il est interdit de tenir ou de diffuser un discours visé à l’article 1.

- Il est également interdit d’agir de manière à ce que de tels actes soient posés.
Ces interdictions n’ont pas pour objet de limiter la diffusion du discours aux
fins d’information légitime du public.

[3] Le projet de loi vise 1- les discours haineux et les discours incitant à la violence 2- tenus ou diffusés publiquement et 3 – qui visent un groupe de personnes qui présente une caractéristique commune identifiée comme un motif de discrimination interdit à l’article 10 de la Charte des droits et libertés de la personne.

[4] L’article 10 de la Charte se lit comme suit :

- 10. Toute personne a droit à la reconnaissance et à l’exercice, en pleine égalité, des droits et libertés de la personne, sans distinction, exclusion ou préférence fondée sur la race, la couleur, le sexe, la grossesse, l’orientation sexuelle, l’état civil, l’âge sauf dans la mesure prévue par la loi, la religion, les convictions politiques, la langue, l’origine ethnique ou nationale, la condition sociale, le handicap ou l’utilisation d’un moyen pour pallier ce handicap.

- Il y a discrimination lorsqu’une telle distinction, exclusion ou préférence a pour effet de détruire ou de compromettre ce droit.

[5] La ministre de la justice, Mme Stéphanie Vallée a promis que le projet de loi serait bonifié, entre autres, pour donner une définition plus précise des discours « haineux » afin de le rendre conforme à la décision de la Cour suprême du Canada dans Saskatchewan c. Whatcott, [2003] ! R.C.S. 467.

[6] Dans cette affaire, la Cour suprême s’est exprimée comme suit concernant le discours haineux :

- « La définition du mot « haine » proposée dans Canada (Commission des droits de la personne) c. Taylor, [1990] 3 R.C.S. 892, à quelques modifications près, offre une méthode pratique pour interpréter le mot « haine » pour l’application des dispositions législatives interdisant les propos haineux. Trois lignes directrices principales doivent être suivies. Premièrement, les tribunaux judiciaires doivent appliquer de manière objective les dispositions interdisant les propos haineux. Ils doivent se demander si une personne raisonnable, informée du contexte et des circonstances, estimerait que les propos exposent le groupe protégé à la haine. Deuxièmement, les termes « haine » et « mépris » qui figurent dans la disposition ne s’entendent que des manifestations extrêmes de l’émotion à laquelle renvoient les termes « détestation » et « diffamation ». Ainsi sont écartés les propos qui, bien que répugnants et offensants, n’incitent pas à l’exécration, au dénigrement et au rejet qui risquent d’emporter la discrimination et d’autres effets préjudiciables. Troisièmement, les tribunaux administratifs doivent axer l’analyse sur les effets des propos en cause, à savoir s’ils sont susceptibles d’exposer la personne ou le groupe ciblé à la haine d’autres personnes. Le caractère répugnant des idées exprimées ne suffit pas pour justifier d’en restreindre l’expression, et il n’est pas pertinent de se demander si l’auteur des propos avait l’intention d’inciter à la haine ou à la discrimination. Ce qu’il faut déterminer, ce sont les effets qu’auront probablement les propos sur l’audience, compte tenu des objectifs législatifs visant à réduire ou à éliminer la discrimination. À la lumière de ces trois lignes directrices, le mot « haine » employé dans une disposition interdisant les propos haineux doit être appliqué de façon objective pour déterminer si une personne raisonnable, informée du contexte et des circonstances, estimerait que les propos sont susceptibles d’exposer autrui à la détestation et à la diffamation pour un motif de discrimination illicite. »

[7] On peut donc prendre pour acquis, sans préjuger du résultat des modifications qui seront apportées à la définition de discours haineux mentionné aux articles 1 et 2 du projet de loi 59, que le discours « haineux » est un discours susceptible « d’exposer autrui à la détestation et à la diffamation pour un motif de discrimination illicite »

[8] Le verbe « détester » se définit comme suit :

- Avoir de l’aversion, de l’antipathie pour quelqu’un, quelque chose ; exécrer, abominer : Détester les menteurs, la guerre. Ne pas pouvoir endurer, supporter quelqu’un, quelque chose, l’avoir en horreur : Je déteste qu’on me dérange. Dictionnaire Larousse.

[9] Quand au verbe « diffamer » il se définit comme suit :

- Chercher à perdre quelqu’un de réputation en lui imputant un fait qui porte atteinte à son honneur, à sa considération. Dictionnaire Larouse.

[10] Je signale à ce sujet qu’il y a une abondante jurisprudence concernant la diffamation et que l’article 4 de la Charte accorde à toute personne un droit de sauvegarde de la dignité, de l’honneur et de la réputation.

[11] Mais dans le projet de loi 59, on parle de discours haineux et de discours incitant à la violence non pas contre une personne, mais contre un groupe de personnes qui présente une caractéristique commune identifiée comme un motif de discrimination interdit à l’article 10 de la Charte.

[12] Si on résume, on peut raisonnablement conclure que le discours haineux est un discours public qui a pour objectif de faire détester ou de diffamer un groupe de personnes qui présente une caractéristique commune identifiée comme un motif de discrimination interdit à l’article 10 de la Charte, soit la race, la couleur, le sexe, la grossesse, l’orientation sexuelle, l’état civil, l’âge sauf dans la mesure prévue par la loi, la religion, les convictions politiques, la langue, l’origine ethnique ou nationale, la condition sociale, le handicap ou l’utilisation d’un moyen pour pallier ce handicap.

[13] À titre d’exemple, dans l’affaire Whatcott, il s’agissait de tracts qui avaient pour but de dénoncer l’homosexualité dans les écoles, donc basé sur l’orientation sexuelle d’un groupe de personnes nettement identifiable, soit les homosexuels. Dans l’affaire Taylor, il s’agissait de messages téléphoniques incitant à la haine contre la communauté juive, donc basés sur l’appartenance religieuse ou la religion d’un groupe de personnes, encore là, nettement identifiable.

[14] Pour déterminer si un propos est haineux, il s’agit, nous dit la Cour suprême, de déterminer si une personne raisonnable, informée du contexte et des circonstances, estimerait que les propos sont susceptibles d’exposer autrui à la détestation ou à la diffamation pour un motif de discrimination illicite et de façon plus précise, dans le cas du projet de loi 59, des motifs de discrimination énoncés à l’article 10 de la Charte notamment ceux reliés à la religion et au sexe.

[15] Armé de ces critères, je suis allé voir dans le Coran et j’ai repéré des dizaines et des dizaines de versets susceptibles d’exposer autrui à la détestation ou à la diffamation pour des motifs de discrimination illicite énoncés à l’article 10 de la Charte et reliés notamment à la religion et au sexe.

[16] On retrouve dans le Coran des dizaines de versets, notamment dans la partie dite médinoise du Coran (622-632), qui contiennent des propos haineux ou incitant à la violence contre des groupes de personnes qui n’adhèrent pas à l’islam, soit qu’ils soient chrétiens, juifs, polythéistes, ou tout simplement « mécréants » ou « infidèles » ou encore qu’ils aient renié l’islam (les apostats).

[17] Je vous donne ici une brève liste des versets les plus significatifs à cet égard :

SUR TOUT CE QUI N’EST PAS MUSULMAN

Le premier chiffre indique la Sourate (ou le Chapitre) et le deuxième le verset.

2 -90. Comme est vil ce contre quoi ils ont troqué leurs âmes ! Ils ne croient pas en ce qu’Allah a fait descendre, révoltés à l’idée qu’Allah, de part Sa grâce, fasse descendre la révélation sur ceux de Ses serviteurs qu’Il veut. Ils ont donc acquis colère sur colère, car un châtiment avilissant attend les infidèles

2-98. [Dis : ] « Quiconque est ennemi d’Allah, de Ses anges, de Ses messagers, de Gabriel et de Michaël… [Allah sera son ennemi] car Allah est l’ennemi des infidèles ».

2-104. Ô vous qui croyez ! Ne dites pas : « Raina » (favorise-nous) mais dites : « Onzurna » (regarde-nous) ; et écoutez ! Un châtiment douloureux sera pour les infidèles.

2-126. Et quand Abraham supplia : « Ô mon Seigneur, fais de cette cité un lieu de sécurité, et fais attribution des fruits à ceux qui parmi ses habitants auront cru en Allah et au Jour dernier », le Seigneur dit : « Et quiconque n’y aura pas cru, alors Je lui concéderai une courte jouissance [ici-bas], puis Je le contraindrai au châtiment du Feu . Et quelle mauvaise destination » !

2-161. Ceux qui ne croient pas et meurent mécréants, recevront la malédiction d’Allah, des Anges et de tous les hommes.

2-165. Parmi les hommes, il en est qui prennent, en dehors d’Allah, des égaux à Lui, en les aimant comme on aime Allah. Or les croyants sont les plus ardents en l’amour d’Allah. Quand les injustes verront le châtiment, ils sauront que la force tout entière est à Allah et qu’Allah est dur en châtiment !

8-39. Et combattez-les jusqu’à ce qu’il ne subsiste plus d’association, et que la religion soit entièrement à Allah. Puis, s’ils cessent (ils seront pardonnés car) Allah observe bien ce qu’ils oeuvrent.

3 – 3. Il a fait descendre sur toi le Livre avec la vérité, confirmant les Livres descendus avant lui . Et Il fit descendre la Thora et l’Évangile
3 – 4. auparavant, en tant que guide pour les gens. Et Il a fait descendre le Discernement . Ceux qui ne croient pas aux Révélations d’Allah auront, certes, un dur châtiment ! Et, Allah est Puissant, Détenteur du pouvoir de punir.
3- 21. Ceux qui ne croient pas aux signes d’Allah, tuent sans droit les prophètes et tuent les gens qui commandent la justice, annonce-leur un châtiment douloureux.

3- 32. Dis : « Obéissez à Allah et au Messager. Et si vous tournez le dos… alors Allah n’aime pas les infidèles !

3- 56. Quant à ceux qui n’ont pas cru, Je les châtierai d’un dur châtiment, ici-bas tout comme dans l’au-delà ; et pour eux pas de secoureurs.

3- 141. et afin qu’Allah purifie ceux qui ont cru, et anéantisse les mécréants.

3- 151. Nous allons jeter l’effroi dans les coeurs des mécréants. Car ils ont associé à Allah (des idoles) sans aucune preuve descendue de Sa part. Le Feu sera leur refuge. Quel mauvais séjour que celui des injustes !

3- 178. Que ceux qui n’ont pas cru ne comptent pas que ce délai que Nous leur accordons soit à leur avantage. Si Nous leur accordons un délai, c’est seulement pour qu’ils augmentent leurs péchés. Et pour eux un châtiment avilissant.

4- 56. Certes, ceux qui ne croient pas à Nos Versets, (le Coran) Nous les brûlerons bientôt dans le Feu. Chaque fois que leurs peaux auront été consumées, Nous leur donnerons d’autres peaux en échange afin qu’ils goûtent au châtiment. Allah est certes Puissant et Sage !

4- 150. Ceux qui ne croient pas en Allah et en Ses messagers, et qui veulent faire distinction entre Allah et Ses messagers et qui disent :  » Nous croyons en certains d’entre eux mais ne croyons pas en d’autres », et qui veulent prendre un chemin intermédiaire (entre la foi et la mécréance),
4- 151. les voilà les vrais mécréants ! Et Nous avons préparé pour les mécréants un châtiment avilissant.

4- 160. C’est à cause des iniquités des Juifs que Nous leur avons rendu illicites les bonnes nourritures qui leur étaient licites, et aussi à cause de ce qu’ils obstruent le sentier d’Allah, (à eux-mêmes et) à beaucoup de monde,
4- 161. et à cause de ce qu’ils prennent des intérêts usuraires – qui leur étaient pourtant interdits – et parce qu’ils mangent illégalement les biens des gens. A ceux d’entre eux qui sont mécréants Nous avons préparé un châtiment douloureux.

4-168. Ceux qui ne croient pas et qui pratiquent l’injustice, Allah n’est nullement disposé à leur pardonner, ni à les guider dans un chemin
4- 169. (autre) que le chemin de l’Enfer où ils demeureront éternellement. Et cela est facile à Allah.

47-12. Ceux qui croient et accomplissent de bonnes oeuvres, Allah les fera entrer dans des Jardins sous lesquels coulent les ruisseaux. Et ceux qui mécroient jouissent et mangent comme mangent les bestiaux ; et le Feu sera leur lieu de séjour.

76- 4. Nous avons préparé pour les infidèles des chaînes, des carcans et une fournaise ardente.

66- 9. Ô Prophète ! Mène la lutte contre les mécréants et hypocrites et sois rude à leur égard. Leur refuge sera l’Enfer, et quelle mauvaise destination !

48-6. Et afin qu’Il châtie les hypocrites, hommes et femmes, et les associateurs et les associatrices, qui pensent du mal d’Allah. Qu’un mauvais sort tombe sur eux. Allah est courroucé contre eux, les a maudits, et leur a préparé l’Enfer. Quelle mauvaise destination !

48-13. Et quiconque ne croit pas en Allah et en Son messager… alors, pour les mécréants, Nous avons préparé une fournaise ardente.

5- 60. Dis : « Puis-je vous informer de ce qu’il y a de pire, en fait de rétribution auprès d’Allah ? Celui qu’Allah a maudit, celui qui a encouru Sa colère, et ceux dont Il a fait des singes, des porcs, et de même, celui qui a adoré le Tagut, ceux-là ont la pire des places et sont les plus égarés du chemin droit » .

9 -29. Combattez ceux qui ne croient ni en Allah ni au Jour dernier, qui n’interdisent pas ce qu’Allah et Son messager ont interdit et qui ne professent pas la religion de la vérité, parmi ceux qui ont reçu le Livre, jusqu’à ce qu’ils versent la capitation par leurs propres mains, après s’être humilies.

9-30. Les Juifs disent : « Uzayr est fils d’Allah » et les Chrétiens disent : « Le Christ est fils d’Allah ». Telle est leur parole provenant de leurs bouches. Ils imitent le dire des mécréants avant eux. Qu’Allah les anéantisse ! Comment s’écartent-ils (de la vérité) ?

9- 73. Ô Prophète, lutte contre les mécréants et les hypocrites, et sois rude avec eux ; l’Enfer sera leur refuge, et quelle mauvaise destination !

9 -90. Et parmi les Bédouins, certains sont venus demander d’être dispensés (du combat). Et ceux qui ont menti à Allah et à Son messager sont restés chez eux. Un châtiment douloureux affligera les mécréants d’entre eux.

9 – 123. Ô vous qui croyez ! Combattez ceux des mécréants qui sont près de vous ; et qu’ils trouvent de la dureté en vous. Et sachez qu’Allah est avec les pieux.

VIOLENCE ET GUERRE

8-65. Ô Prophète, incite les croyants au combat. S’il se trouve parmi vous vingt endurants, ils vaincront deux cents ; et s’il s’en trouve cent, ils vaincront mille mécréants, car ce sont vraiment des gens qui ne comprennent pas.

3- 169. Ne pense pas que ceux qui ont été tués dans le sentier d’Allah, soient morts. Au contraire, ils sont vivants, auprès de leur Seigneur, bien pourvus

4- 71. Ô les croyants ! Prenez vos précautions et partez en expédition par détachements ou en masse.

4- 74. Qu’ils combattent donc dans le sentier d’Allah, ceux qui troquent la vie présente contre la vie future. Et quiconque combat dans le sentier d’Allah, tué ou vainqueur, Nous lui donnerons bientôt une énorme récompense.

4-76. Les croyants combattent dans le sentier d’Allah, et ceux qui ne croient pas combattent dans le sentier du Tagut . Eh bien, combattez les alliés de Diable, car la ruse du Diable est certes, faible.

47-4. Lorsque vous rencontrez (au combat) ceux qui ont mécru frappez-en les cous. Puis, quand vous les avez dominés , enchaînez-les solidement. Ensuite, c’est soit la libération gratuite, soit la rançon, jusqu’à ce que la guerre dépose ses fardeaux. Il en est ainsi, car si Allah voulait, Il se vengerait Lui-même contre eux, mais c’est pour vous éprouver les uns par les autres. Et ceux qui seront tués dans le chemin d’Allah, Il ne rendra jamais vaines leurs actions.

9-61. Et il en est parmi eux ceux qui font du tort au Prophète et disent : « Il est tout oreille » . – Dis : « Une oreille pour votre bien. Il croit en Allah et fait confiance aux croyants, et il est une miséricorde pour ceux d’entre vous qui croient. Et ceux qui font du tort au Messager d’Allah auront un châtiment douloureux.

9-63. Ne savent-ils pas qu’en vérité quiconque s’oppose à Allah et à Son messager, aura le feu de l’Enfer pour y demeurer éternellement ? Et voilà l’immense opprobre.

5-33. La récompense de ceux qui font la guerre contre Allah et Son messager, et qui s’efforcent de semer la corruption sur la terre, c’est qu’ils soient tués, ou crucifiés, ou que soient coupées leur main et leur jambe opposées, ou qu’ils soient expulsés du pays. Ce sera pour eux l’ignominie ici-bas ; et dans l’au-delà, il y aura pour eux un énorme châtiment.

SUR LES JUIFS ET LES CHRÉTIENS

98- 6. Les infidèles parmi les gens du Livre, ainsi que les Associateurs iront au feu de l’Enfer, pour y demeurer éternellement. De toute la création, ce sont eux les pires.

5 -51. Ô les croyants ! Ne prenez pas pour alliés les Juifs et les Chrétiens ; ils sont alliés les uns des autres. Et celui d’entre vous qui les prend pour alliés, devient un des leurs. Allah ne guide certes pas les gens injustes.

5- 57. Ô les croyants ! N’adoptez pas pour alliés ceux qui prennent en raillerie et jeu votre religion, parmi ceux à qui le Livre fut donné avant vous et parmi les mécréants. Et craignez Allah si vous êtes croyants.

5- 72. Ce sont, certes, des mécréants ceux qui disent : « En vérité, Allah c’est le Messie, fils de Marie. » Alors que le Messie a dit : « Ô enfants d’Israël, adorez Allah, mon Seigneur et votre Seigneur ». Quiconque associe à Allah (d’autres divinités) Allah lui interdit le Paradis ; et son refuge sera le Feu. Et pour les injustes, pas de secoureurs !

5- 73. Ce sont certes des mécréants, ceux qui disent : « En vérité, Allah est le troisième de trois. » Alors qu’il n’y a de divinité qu’Une Divinité Unique ! Et s’ils ne cessent de le dire, certes, un châtiment douloureux touchera les mécréants d’entre eux.

5- 78. Ceux des Enfants d’Israël qui n’avaient pas cru ont été maudits par la bouche de David et de Jésus fils de Marie, parce qu’ils désobéissaient et transgressaient.

ORDRES DE TUER

2-190. Combattez dans le sentier d’Allah ceux qui vous combattent, et ne transgressez pas. Certes. Allah n’aime pas les transgresseurs !
2-191. Et tuez-les, où que vous les rencontriez ; et chassez-les d’où ils vous ont chassés : l’association est plus grave que le meurtre. Mais ne les combattez pas près de la Mosquée sacrée avant qu’ils ne vous y aient combattus. S’ils vous y combattent, tuez-les donc. Telle est la rétribution des mécréants.
2-193. Et combattez-les jusqu’à ce qu’il n’y ait plus d’association et que la religion soit entièrement à Allah seul. S’ils cessent, donc plus d’hostilités, sauf contre les injustes.

8-17. Ce n’est pas vous qui les avez tués : mais c’est Allah qui les a tués. Et lorsque tu lançais, ce n’est pas toi qui lançais : mais c’est Allah qui lançait, et ce pour éprouver les croyants d’une belle épreuve de Sa part ! Allah est Audient et Omniscient.

4-91. Vous en trouverez d’autres qui cherchent à avoir votre confiance, et en même temps la confiance de leur propre tribu. Toutes les fois qu’on les pousse vers l’Association, (l’idolâtrie) ils y retombent en masse. (Par conséquent,) s’ils ne restent pas neutres à votre égard, ne vous offrent pas la paix et ne retiennent pas leurs mains (de vous combattre), alors saisissez-les et tuez les où que vous les trouviez. Contre ceux-ci, Nous vous avons donné autorité manifeste.

9 -5. Après que les mois sacrés expirent, tuez les associateurs où que vous les trouviez. Capturez-les, assiégez-les et guettez-les dans toute embuscade. Si ensuite ils se repentent, accomplissent la Salat et acquittent la Zakat, alors laissez-leur la voie libre, car Allah est Pardonneur et Miséricordieux.

CRUAUTÉ

22- 9.affichant une attitude orgueilleuse pour égarer les gens du sentier d’Allah. A lui l’ignominie ici-bas ; et Nous Lui ferons goûter le Jour de la Résurrection, le châtiment de la fournaise.

5- 38. Le voleur et la voleuse, à tous deux coupez la main, en punition de ce qu’ils se sont acquis, et comme châtiment de la part d’Allah. Allah est Puissant et Sage.

5- 45. Et Nous y avons prescrit pour eux vie pour vie, oeil pour oeil, nez pour nez, oreille pour oreille, dent pour dent. Les blessures tombent sous la loi du talion . Après, quiconque y renonce par charité, cela lui vaudra une expiation. Et ceux qui ne jugent pas d’après ce qu’Allah a fait descendre, ceux-là sont des injustes.

SUR LES APOSTATS
2-217. – Ils t’interrogent sur le fait de faire la guerre pendant les mois sacrés. – Dis : « Y combattre est un péché grave, mais plus grave encore auprès d’Allah est de faire obstacle au sentier d’Allah, d’être impie envers Celui-ci et la Mosquée sacrée, et d’expulser de là ses habitants . L’association est plus grave que le meurtre. » Or, ils ne cesseront de vous combattre jusqu’à, s’ils peuvent, vous détourner de votre religion. Et ceux parmi vous qui adjureront leur religion et mourront infidèles, vaines seront pour eux leurs actions dans la vie immédiate et la vie future. Voilà les gens du Feu : ils y demeureront éternellement.

4-89. Ils aimeraient vous voir mécréants, comme ils ont mécru : alors vous seriez tous égaux ! Ne prenez donc pas d’alliés parmi eux, jusqu’à ce qu’ils émigrent dans le sentier d’Allah. Mais s’ils tournent le dos, saisissez-les alors, et tuez-les où que vous les trouviez ; et ne prenez parmi eux ni allié ni secoureur.

13-25. [Mais] ceux qui violent leur pacte avec Allah après l’avoir engagé, et rompent ce qu’Allah a commandé d’unir et commettent le désordre sur terre, auront la malédiction et la mauvaise demeure.

INTOLÉRANCE RELIGIEUSE

3-85. Et quiconque désire une religion autre que l’Islam, ne sera point agrée, et il sera, dans l’au-delà, parmi les perdants.

[18] On retrouve également de nombreux versets haineux ou incitant à la violence qui ont pour pour objectif de faire détester ou de diffamer un groupe de personnes, pour des motifs reliés à leur sexe, notamment les femmes, ou à cause de leur comportement sexuel comme les amants non mariés.

SUR LES FEMMES

2-223. Vos épouses sont pour vous un champ de labour ; allez à votre champ comme [et quand] vous le voulez et oeuvrez pour vous-mêmes à l’avance. Craignez Allah et sachez que vous le rencontrerez. Et fais gracieuses annonces aux croyants !

2-222. – Et ils t’interrogent sur la menstruation des femmes. – Dis : « C’est un mal. Éloignez-vous donc des femmes pendant les menstrues, et ne les approchez que quand elles sont pures. Quand elles se sont purifiées, alors cohabitez avec elles suivant les prescriptions d’Allah car Allah aime ceux qui se repentent, et Il aime ceux qui se purifient »

4-15. Celles de vos femmes qui forniquent, faites témoigner à leur encontre quatre d’entre vous. S’ils témoignent, alors confinez ces femmes dans vos maisons jusqu’à ce que la mort les rappelle ou qu’Allah décrète un autre ordre à leur égard .

4- 34. Les hommes ont autorité sur les femmes, en raison des faveurs qu’Allah accorde à ceux-là sur celles-ci, et aussi à cause des dépenses qu’ils font de leurs bien. Les femmes vertueuses sont obéissantes (à leurs maris), et protègent ce qui doit être protégé, pendant l’absence de leurs époux, avec la protection d’Allah. Et quant à celles dont vous craignez la désobéissance, exhortez-les, éloignez-vous d’elles dans leurs lits et frappez-les. Si elles arrivent à vous obéir, alors ne cherchez plus de voie contre elles, car Allah est certes, Haut et Grand !

65-1. Ô Prophète ! Quand vous répudiez les femmes, répudiez-les conformément à leur période d’attente prescrite ; et comptez la période ; et craignez Allah votre Seigneur. Ne les faîtes pas sortir de leurs maisons, et qu’elles n’en sortent pas, à moins qu’elles n’aient commis une turpitude prouvée. Telles sont les lois d’Allah. Quiconque cependant transgresse les lois d’Allah, se fait du tort à lui-même. Tu ne sais pas si d’ici là Allah ne suscitera pas quelque chose de nouveau !

24 -60.Et quant aux femmes atteintes par la ménopause qui n’espèrent plus le mariage, nul reproche à elles d’enlever leurs vêtements de [sortie], sans cependant exhiber leurs atours et si elles cherchent la chasteté c’est mieux pour elles. Allah est Audient et Omniscient.

24-2.La fornicatrice et le fornicateur, fouettez-les chacun de cent coups de fouet. Et ne soyez point pris de pitié pour eux dans l’exécution de la loi d’Allah – si vous croyez en Allah et au Jour dernier. Et qu’un groupe de croyants assiste à leur punition.

[19] Il faut faire remarquer également que le projet de loi 59 n’offre pas de moyen de défense comme celui prévu au paragraphe 319 3b) du Code criminel du Canada concernant le crime d’incitation à la haine et qui se lit comme suit :

- 3) Nul ne peut être déclaré coupable d’une infraction prévue au paragraphe (2) dans les cas suivants :
b) il a, de bonne foi, exprimé une opinion sur un sujet religieux ou une opinion fondée sur un texte religieux auquel il croit, ou a tenté d’en établir le bien-fondé par argument ;

[20] De toute façon, la Cour suprême a rejeté, dans l’affaire Whatcott ce moyen de défense dans le cas d’une législation sur les propos haineux reliés à des motifs illicites. Voici ce qu’elle a dit à ce sujet :

- Permettre d’excuser la propagation de propos haineux parce que leur auteur est sincère dans ses convictions se traduirait par un moyen de défense absolu qui priverait l’interdiction de toute efficacité.
(…)
- Pour ce qui reste de la disposition, l’interdiction de toute représentation qui « expose ou tend à exposer une personne ou une catégorie de personnes à la haine » pour un motif de distinction illicite constitue une limite raisonnable à la liberté de religion et sa justification est démontrée dans le cadre d’une société libre et démocratique.

[21] Je terminerai avec la citation suivante de la Cour suprême, encore dans l’arrêt Whacott :

- « À la lumière de ces trois lignes directrices, le mot « haine » employé dans une disposition interdisant les propos haineux doit être appliqué de façon objective pour déterminer si une personne raisonnable, informée du contexte et des circonstances, estimerait que les propos sont susceptibles d’exposer autrui à la détestation et à la diffamation pour un motif de discrimination illicite. »

[22] Après avoir pris connaissance des versets du Coran mentionnés dans ce texte, peut-on conclure, comme personne raisonnable, qu’il s’agit de propos « haineux », c’est-à-dire, susceptibles d’exposer autrui à la détestation et à la diffamation pour des motifs de discrimination illicite, entre autres, la religion et le sexe ?

[23] Peut-on conclure aussi raisonnablement qu’il s’agit de propos incitant à la violence ?

[24] Quant au « contexte et aux circonstances », peut-on souligner au passage que le Coran est raisonnablement lu et enseigné dans toutes les mosquées et écoles coraniques du Québec, du Canada et du monde entier ?

[25] Peux-t-on penser qu’il y aurait là matière à plainte à la Commission des droits de la personne lorsque le projet de loi 59 sera adopté par l’Assemblée nationale ?

[26] Et peut-on aussi raisonnablement conclure que d’autres textes prétendument « sacrés » d’autres religions monothéistes ou polythéistes pourraient également subir le même sort ?

 

Sources: http://vigile.quebec/Le-projet-de-loi-59-le-Coran-et-le

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